Mentions légales

MarchéClair by ALCYA — Dernière mise à jour : avril 2026

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1. Éditeur du Site

Le Site est édité par :

Raison sociale : ALCYA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 500 €
Siège social : 70 Avenue François Lascour, 84130 Le Pontet
RCS : Avignon
SIRET :
Code APE/NAF :
N° TVA intracommunautaire :
Téléphone :
Email : contact@marcheclair.fr

2. Directeur de la publication

, en qualité de Président d'ALCYA.

3. Hébergement

3.1. Hébergement applicatif (frontend et edge)

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Site : https://vercel.com

3.2. Hébergement de la base de données et services applicatifs

Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992 — infrastructure technique opérée dans l'Union européenne (région Francfort).
Site : https://supabase.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le Site ainsi que le Site lui-même relèvent des lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive d'ALCYA ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou modification, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable d'ALCYA est interdite.

La marque « MarchéClair » et le logo associé ont fait l'objet d'un dépôt à l'INPI par ALCYA. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

5. Liens hypertextes

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6. Données personnelles

Les conditions de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité.

7. Cookies

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8. Signalement d'un contenu illicite

Conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN, tout contenu manifestement illicite peut être signalé à contact@marcheclair.fr, en précisant la date du signalement, l'identité du signalant, la description et la localisation des faits litigieux, et les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré.

9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Pour toute question : contact@marcheclair.fr.